Marque expirée - Marque en non vigueur

PIL'POIL
PATRELLE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95596464
Date de dépôt :
02/11/1995
Lieu de dépôt :
HONFLEUR
Date d'expiration :
02/11/2015

Présentation de la marque PIL'POIL

Déposée le 2 novembre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PATRELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (HONFLEUR), la marque française « PIL'POIL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PATRELLE domicilié(e) Zone Artisanale, Chemin de Trousseauville,14510 HOULGATE (dossier no 2300473) - 14510 - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 726 600 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LOYER domicilié(e) 161, rue de Courcelles,75017 PARIS (dossier no 2300473) - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PIL'POIL est expirée depuis le 2 novembre 2015.

PATRELLE a également déposé les autres marques suivantes : SAUCE FRANCAISE , LE DELICE D'OIGNON RECETTES DU PERSIL-FLEUR , AU PHENIX , (Marque figurative) , BOOM COLA , Célébrités , TUB " O " FUN , VIVALDI , Trio Snack , CALCUL " O " FUN


PATRELLE Société par actions simplifiée - Zone Artisanale, Chemin de Trousseauville,14510 HOULGATE (dossier no 2300473) - 14510 - France - SIREN 384726600


Cabinet LOYER - 161, rue de Courcelles,75017 PARIS (dossier no 2300473) - 75017 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-37

Inscription le 21 juin 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°413912 - Publication au BOPI 2005-06-21

Inscription le 21 juin 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°413913 - Publication au BOPI 2005-06-21

Renouvellement sans limitation le 4 novembre 2005 n°2300473 - Publication au BOPI 2005-11-04

Publication - Publication le 15 déc. 1995 au BOPI 1995-50

Jeux.Jouets.Extraits de fruits séchés.Café.Thé.Cacao

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.